Mentions légales

Informations conformément au § 5 de la loi allemande sur les télémédias (TMG).

FUNKE Wärmeaustauscher Apparatebau GmbH

Zur Dessel 1
31028 Gronau/Leine
Allemagne

Contact

Représentants

Inscription dans le registre des entreprises

Numéro d’identification fiscale

Responsable du contenu conformément
au §6 du traité d’État sur les services liés aux médias (MdStV) :

Conception et programmation

Agentur M

Borsigstraße 5
31135 Hildesheim
Allemagne

Responsabilité

Malgré un contrôle rigoureux des différents contenus, nous ne pouvons pas être tenus responsables de ceux vers lesquels mènent les liens externes.
Le contenu figurant sur les pages auxquelles il renvoie relève de la responsabilité exclusive de l’opérateur des sites en question.

Décharge de responsabilité

Responsabilité des contenus

Les contenus de nos pages ont été conçus avec la plus grande rigueur. Nous ne pouvons cependant garantir ni leur exactitude ni leur exhaustivité ni leur actualité. En tant que prestataire de service, nous sommes, selon le § 7 alinéa 1 du TMG, responsables des contenus figurant sur nos pages conformément aux réglementations générales. Conformément aux §§ 8 à 10 de ce même TMG, nous ne sommes cependant pas tenus, en tant que prestataire de service, de contrôler le caractère illicite des informations de tiers transmises ou sauvegardées, ni de faire des recherches en ce sens. L’obligation de retirer ou de bloquer des informations selon les réglementations générales n’est toutefois pas remise en cause par ce qui précède, étant entendu que nous ne pourrions en assumer la responsabilité qu’en ayant eu connaissance préalablement d’une infraction concrète. Si une telle infraction nous apparaît, nous nous engageons à immédiatement retirer du site le contenu illicite.

Responsabilité en matière de liens

Notre offre contient des liens vers des sites Internet de tiers, dont nous ne pouvons nullement influencer le contenu. C’est pourquoi nous ne saurions être tenus responsables de celui-ci. Le fournisseur ou l’opérateur des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Nous avons vérifié les sites liés pendant leur référencement afin de repérer d’éventuelles infractions. Aucun contenu illégal n’était identifiable à cette étape-là. Un contrôle permanent des contenus des pages liées est pratiquement impossible sans présence d’un soupçon concret d’infraction. Si nous devions avoir connaissance d’une infraction, les liens concernés seraient immédiatement supprimés.

Droit d’auteur

Le contenu conçu par l’opérateur de ces pages est soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et l’exploitation de quelque sorte que ce soit dépassant le cadre du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur et/ou du créateur. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés qu’à titre privé et non commercial. Si les contenus du site n’ont pas été créés par l’opérateur, les droits d’auteur de tiers sont pris en compte. Les contenus de tiers seront en particulier signalés comme tels. Si vous constatez une infraction au droit d’auteur, nous vous prions de bien vouloir nous le signaler. Si nous devions avoir connaissance d’une infraction, les liens concernés seraient immédiatement supprimés.